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Manuels......................................................................................................................................... 1
1 Installation, Options..................................................................................................................... 1
1.1 Mise en service...................................................................................................................... 1
1.2 Conditions générales de vente................................................................................................. 1
1.2.1 Procédure de mise en oeuvre............................................................................................. 1
1.2.2 Cahier des charges........................................................................................................... 1
1.2.3 Devis / Offre / Estimation orale.......................................................................................... 1
1.2.4 Conditions de paiement..................................................................................................... 2
1.2.5 Mode de paiement............................................................................................................. 2
1.2.6 Délais de paiement........................................................................................................... 2
1.2.7 Installation....................................................................................................................... 2
1.2.8 Garanties......................................................................................................................... 2
La configuration et les options font en général l'objet d'offres/devis/informations séparées.
Dans tous les cas elles doivent être activées par LaBoîte sàrl et dépendent du numéro de licence. Si le numéro change pour quelle que raison que ce soit (réinstallation, mise à jour ou autre manipulation), la configuration et ses options pourraient ne plus être activées. LaBoîte sàrl ne saurait être tenue pour responsable des changements de présentation / fonctionnement dans ce cas.
L'installation est assurée par un collaborateur de LaBoîte sàrl Elle comprend la mise en place des licences du programme, l'installation de l'application spécifique et une prise en main sur la base du manuel. Tout complément d'information peut être obtenu par mail, par téléphone ou par la visite d'un de nos collaborateurs.
La licence d'utilisation fait foi.
1.2 Conditions générales de vente
Date de début: 15.11.2007 |
Les services facturés par LaBoîte sàrl sont soumis aux conditions générales de vente. Ces conditions sont automatiquement appliquées à moins d'arrangements spécifiques ponctuels
1.2.1 Procédure de mise en oeuvre
Un cahier des charges est établi
Un devis / offre / estimation orale chiffrée est donné par un collaborateur de LaBoîte sàrl.
Le paiement d'un acompte fait office de confirmation de commande.
Sans autre(s) précision(s) le cahier des charges correspond au fonctionnement, outils et procédures à suivre de l'application spécifique commandée.
1.2.3 Devis / Offre / Estimation orale
Il contient la liste des points discutés valorisés et est soumis à acceptation par l'Acheteur, oralement ou par retour de courrier attesté (mail, fax, courrier etc.)
Les points non spécifiés sont implicitement réglés par les "conditions générales de vente"
50 % du montant du devis / offre / estimation orale à la commande
30 % du montant du devis / offre / estimation orale à l'installation
Le solde du montant devis / offre / estimation orale, y compris plus- values, demandes complémentaires, travaux supplémentaires occasionnés par les situations ponctuelles rencontrées, à 10 jours, sur facture finale, suivant la mise en route de l'application
Les factures sont émises en CHF pour paiement en Suisse au moyen de BVR ou de e-facturation
Les montants facturés sont dûs à 10 jours, date de la facture.
Passé ce délai des frais de rappel et des intérêts moratoires de 10% l'an à partir de l'échéance seront demandés
La mise en place consiste en :
· Installation sur site de l'application et de son logiciel de support,
· Réglage de l'application en fonction des critères prédéfinis par celle-ci et des besoins de l'Acheteur,
Le fonctionnement selon le cahier des charges est garanti pendant la durée de validité de la licence. Si un dysfonctionnement de ce cahier des charges devait apparaître au-delà de ces trois mois, une mise à jour spécifique pourrait être installée sans frais. Le numéro de version fait foi
Une mise à jour peut être obtenue sur demande dans le cadre de validité de la licence
Toute modification ultérieure à ce cahier des charges fait l'objet d'un nouveau devis / offre / estimation orale et est soumis à une garantie séparée. Si cette modification devait intervenir postérieurement à l'échéance de validité de la licence, une mise à jour au tarif en vigueur devra également être facturée.